Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERRERO GRAINES DE SAVEUR
Panzani S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99788484
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2029

Présentation de la marque FERRERO GRAINES DE SAVEUR

Déposée le 20 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERRERO GRAINES DE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.

La marque FERRERO GRAINES DE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERRERO GRAINES DE SAVEUR arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani S.A.S., société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403972 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-04-07

Inscription le 7 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°503394 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-04-07

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710616 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Conserves ; conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons, bouillons concentrés ; dattes ; fèves conservées ; raisins secs ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, à base de poissons, à base de viande. Préparations faites de céréales ; condiments ; semoule (couscous), semoules ; épices ; sauces culinaires ; plats préparés (ou cuisinés) à base de semoules, couscous.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.